Retour vers le futur

A l’occasion du séminaire de Nice plurielle organisé samedi au CLAJ sur le thème de la démocratie participative (en présence d’élus municipaux majoritaires de Paris, Valbonne et des Coteaux d’Azur), il ne sera pas inutile de revenir sur notre programme de 2001. Ne serait-ce que pour constater la cohérence de notre démarche d’alors sur la question.

Qu’on en juge.

« A Nice, le projet de démocratie locale et participative permettra de rompre avec les pratiques monarchiques du pouvoir municipal. Ce projet sera mis en débat à l'occasion des Etats Généraux de la Démocratie Locale et Participative qui se dérouleront avant la fin de l’année 2001. Les Etats Généraux engageront une concertation avec l’ensemble des comités de quartier, des associations et des structures professionnelles qui innervent notre ville, pour définir ce que seront les mesures et le dispositif à construire progressivement :

→ Mise en place d’une structure de concertation permanente qui rassemblera des délégués de :
- la coordination des Comités de quartier
- des Conseils consultatifs thématiques et notamment :
. le Colloque permanent pour la culture et l'art
. le Conseil consultatif des résidents étrangers
. le Conseil "jeunes"

→ Mise en place d’une structure de concertation permanente qui rassemblera dans le Conseil Economique et Social Municipal des représentants des milieux professionnels, syndicaux et sociaux et qui sera installé durant la mandature.

→ Mise en place d’un budget participatif :
- information de la population et transparence dans l’élaboration du budget général.
- réservation d’une partie du budget pour une élaboration participative et un suivi de la mise en oeuvre par les Comités de quartiers et les Conseils consultatifs thématiques.

Nous prenons l’engagement que ce projet, axe prioritaire de notre future gestion municipale, se développera sur l’ensemble du mandat.

D’ici la fin de l’année 2001, nous proposons :

- une dynamisation des Comités de quartiers, notamment par l’élaboration d’une Charte qui définira leurs compétences, leurs fonctions et les moyens nécessaires à leur fonctionnement ;
- une affectation de chaque élu de la majorité municipale à un quartier de Nice afin de favoriser le dialogue par une meilleure connaissance mutuelle ;
- une concertation pour définir la meilleure sectorisation d’une partie des services municipaux,
- la transformation des organes chargés de la propagande du Maire sortant en de véritables outils pour l’information de tous et le débat démocratique ;
- la nomination d’un Médiateur Municipal chargé de rapprocher les habitants et les services municipaux ;
- dès le mois de Juin 2001, des consultations pour avancer dans la définition participative du Budget Municipal 2002.

Nous garantirons l'indépendance du mouvement associatif; nous nous engageons, en outre, à la réalisation :
- de Maisons de quartier, à disposition des associations des quartiers,
- d'une Maison des Services Publics qui rapprochera les administrations des usagers.

Un Observatoire de la Vie Citoyenne sera installé et chargé de suivre l’avancement et le développement du projet. »

Bien sûr, le contexte juridique a évolué et une partie du texte est désormais obsolète. La loi Vaillant (sectorisation et conseils de quartiers) et la loi Chevènement (intercommunalité) sont passées par là. Reste l’esprit. Même si nos réflexions sur l’équilibre nécessaire entre démocratie participative et démocratie représentative doivent se poursuivre, même si nos recherches sur la « démocratie d’amendements » chère à Antonin sont nécessaires… Nous verrons cela samedi.

Mais en tout état de cause, il n’est pas inutile de relire notre copie de 2001, ne serait-ce que pour constater que nous n’avons pas à en rougir.